Autocolant sur plaque immatriculation

par **Xenon** » 21 Février 2009, 14:43

Bonjour tout le monde.
J'ai une petite question , non pas "tuning" mais plutot personnalisation même si je sais que la frontièrere est mince :lang:

Donc voila j'aimerais ajouté un autocolant sur ma plaque d'immatriculation. Il ne cacherais pas les chiffres mais seulement le logo "Europe" (les étoiles) .

Exemple :

Précision : La voiture est celle de ced207 et non la mienne.

Ma question est donc : Est-ce que je risque quelque chose avec nos amis les hommes en bleus?

Merci d'avance pour vos réponses :coucou:

par **Kysmo** » 21 Février 2009, 14:57

Il me semblent que les étoiles et le F sont obligatoire ... est en bleu aussi

Depuis lundi 16 janvier 2003, les véhicules dont la plaque minéralogique n'est pas conforme aux dispositions du code de la route peuvent être immobilisés par les forces de l'ordre.

Tout véhicule doit être doté d'un numéro d'immatriculation obtenu auprès de la préfecture du département de son domicile. Ce numéro est porté à l'avant et à l'arrière du véhicule, sur une surface appelée "plaque d'immatriculation".

Le numéro apparaît en caractères noirs sur fond blanc à l'avant et sur fond jaune à l'arrière sauf exceptions (voitures de collection, voitures diplomatiques, véhicules militaires). Les caractères peuvent être disposés sur une ou deux lignes. La partie gauche de la plaque peut comporter un symbole européen sur un fond bleu ainsi que la lettre F.

C'est un arrêté du 15 avril 1996 qui fixe la réglementation concernant la conformité des plaques d'immatriculation en France. Les dimensions, couleurs, matériaux, dispositions des différents éléments composant une plaque d'immatriculation sont précisés dans l'annexe de l'arrêté.

Pour en savoir plus, contacter votre préfecture.

par **virtualremi** » 21 Février 2009, 15:25

Je sais pas si cacher le logo europe est une infraction :unsure:

Mais si ce n'est qu'un autocollant tu peu toujours le retirer si tu te fais arréter

En tout cas du moment que tu touche a ta voiture et que la modifie c'est du tuning

Il est vrai que le mot tuning à une movaise image du aux jaky et aux kéké :cyp:

mais il faut assumer :oops:

par **ced207** » 21 Février 2009, 15:45

et oui malheureusement c'est souvent une image de kéké.
tuning-->personnaliser en anglais

par **matthieu_31** » 21 Février 2009, 16:02

tu peux faire l inverse et ne rien risquer, cest a dire cacher le F et laisser le logo europe, on a pareil avec le logo du stade toulousain !

par **Xenon** » 21 Février 2009, 19:49

matthieu_31 ouais je peut faire ca mais ca sera moins joli

J'ai un collègue gendarme je vais lui demandé (je vous donnerais la confirmation ici) .

par **Gweez** » 21 Février 2009, 21:03

Le "F" n'est obligatoire que si tu quittes le territoire français avec ton auto.
Sinon, bon nombre d'autos seraient en plaques "illégales"

par **Xfactor** » 21 Février 2009, 22:25

moi le premier ... sur mes plaques je n'ai pas de 'F' mais je doute que ce soit legal mais je m'enfous.
Le seul endroit "personnalisable" de la plaque est la ligne en dessous des caracteres
regarde ici : http://www.worldplak.com/dev/p4b.php3

par **Calimero** » 01 Mars 2009, 16:39

L'"eurobande" au complet avec le drapeau de l'UE et le F, le tout sur fond bleu, est bien obligatoire pour tout véhicule immatriculé depuis juillet 2004, et cela pour tout le monde (qu'on roule en France ou en dehors du territoire). Je ne pense pas qu'il y ait de 207 immatriculée avant 2004 sur le forum

Donc la réponse est oui... Maintenant vous êtes seuls responsables de ne pas le respecter

Quelques liens...

http://fr.wikipedia.org/wiki/Plaque_d'i ... %C3%A7aise
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0000546348
http://www.easydroit.fr/code-de-la-rout ... lation.htm

par **Schtroumpf-Grognon** » 05 Mars 2009, 21:45

Le symbole européen doit figurer dans la partie gauche de la plaque d'immatriculation sur un fond bleu qui en fait partie intégrante et être complété par le signe distinctif du pays.
L'apposition du symbole est obligatoire sur tout véhicule immatriculé depuis le 1er juillet 2004.

Infraction :
"Circulation d'un véhicule à moteur avec une plaque d'immatriculation non conforme."
Prévue par art. R. 317-8, IV du code de la route et Arrêté Ministériel du 01-07-1996, art. 2 à 7.
Réprimée par art. R. 317-8, VI et VII du Code de la Route.

Sanctions :
- Contravention de 3ème classe : amende 68 € minorée à 45 € si payée dans les 3 jours et majorée à 180 € si non payée dans les 45 jours ;
- Immobilisation du véhicule

par **Xfactor** » 05 Mars 2009, 22:24

j'avais simplement demandé un jeu de plaque a mon garage PL et il m'a posé ca... je m'etais dit que s'il me l'a fait comme ca c'est que c'etait legal
A l'occassion, j'en ferai faire un autre jeu

par **Cyriac** » 08 Juin 2010, 19:17

bon, moi je voulais cacher le logo de la région sur les miennes :mad:

mais vue le message de Schtroumpf-Grognon
ca doit rendre les plaquees non conformes

zut...

par **Eric12** » 08 Juin 2010, 19:39

Cyriac a écrit:mais vue le message de Schtroumpf-Grognon
ca doit rendre les plaquees non conformes zut...

Oui

par **Cyriac** » 08 Juin 2010, 19:55

rah..en plus si vous vous y mettez à deux :vap:

c'est quand mème dommage, j'avais mème trouvé un site internet qui vend l'autocolant qui vas exactement à la bonne place

par **Gweez** » 08 Juin 2010, 21:27

Bah tu fous l'autocollant, si les flics te disent quelquechose, tu le décolle devant eux et tu fais l'idiot

par **Cyriac** » 08 Juin 2010, 22:45

ouai
enfin bon,
ca m'etonnerait que la plupart des flics arretent les voitures pour filer une amende pour ca
le problème est juste si on tombe sur...disons quelqu'un qui cherche les problèmes... dans ce cas là l'amende tombe que l'autocollant soit collé ou qu'on le décole immédiatement ;-)

je me suis déja retrouvé dans des situations pas possibles sans papiers, avec un phare en moins ou avec controle technique pas fait (moi : "mais j'ai pas besoin de controle technique ma voiture est neuve ! vous avez du mal calculer !" le CRS : " mais monsieur il n'y a rien a calculer c'est écris sur votre carte grise !" oups...

) et j'ai jamais pris de PV
mais bon... faut pas trop pousser quand mème...

par **mimichris** » 09 Juin 2010, 07:46

Et pourtant il y a encore d'anciennes plaques non conformes, (chiffres et lettres non règlementaires) et personne ne dit rien......car ces voitures roulent toujours avec les plaques non conformes.

par **Kelu79** » 09 Juin 2010, 07:55

mimichris a écrit:Et pourtant il y a encore d'anciennes plaques non conformes, (chiffres et lettres non règlementaires) et personne ne dit rien......car ces voitures roulent toujours avec les plaques non conformes.

Principe de non rétroactivité de la loi. C'est pour cela par exemple que les phares jaunes ont perduré un certain nombre d'années.

par **sorada207** » 09 Juin 2010, 09:08

HS ON

pour lhistoire du CT jai deja eu a faire a un flic qui ma arrete pour me demander sur mon ancienne 206 HDI elle avait un an a peine

il me dit ya pas la vignette du CT je lui dis ben normal elle a meme pas un an :pff:

surout quon etait en 2005 et cetaiut une restylee donc a partir de 2003 donc pas encore soumis au CT :pff:

le bleu ma dit ok c'et bon cetait un jeune pourtant :oops:

ca se voyait bien quelle etait neuve :pff:

HS OFF

par **Gweez** » 09 Juin 2010, 19:46

Après, si vous parlez comme à un con au bleu, il va pas être "gentil". Mais en faisant l'innocent, et en faisant un geste (ici décoller l'autocollant devant le flic, il sera moins zélé.

On a beau dire, mais ils ont pas tous oublié de prendre l'option bon sens

par **Black207** » 15 Juin 2010, 11:48

de même qu'on a pas le droit d'avoir 2 régions différentes sur nos plaques, par exemple 34 à l'avant et 13 à l'arrière c'est INTERDIT même au CT !

par **Black207** » 15 Juin 2010, 11:50

par contre pour les véhicules dont la mention "véhicule de collection" est sur la carte grise on peut avoir des plaques SIV noires sans PB !

par **Gweez** » 15 Juin 2010, 22:12

Black207 a écrit:par contre pour les véhicules dont la mention "véhicule de collection" est sur la carte grise on peut avoir des plaques SIV noires sans PB !

Ben oui

Autocolant sur plaque immatriculation

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