avec ou sans contrat peugeot optiway

[fred59]

salut ,voila avec ma femme je me pose la question suivante ....
avec ou sans le contrat optiway belge:
c'est à dire tous compris meme les pneus...
pour 4 ans 40.000kms 32€/mois.
pour 4 ans 60.000kms 48€/mois.
alors avant de souscrire combien coute les revisions et elle sont tous les combien de kms...
pour 40.000kms ça va me couter 1536€.
je compte certainement un train de pneus avant 150€x2
les balais d'essuis glace 50€ par an non? donc 200€ pour 4 ans .
quelque revisions 250€ x2 ? 500€
ce qui fait un total de 1000€ ...
je calcul mal ??
et d'autre part je peux prendre celle en france? malgres que je l'ais acheté en belgique??
merci d'avance fred.

[tintinator]

question deja débattue... tu trouveras les arguments du choix des ses contrats d'entretien en faisant une recherche. Pour repondre a la possibilité d'y souscrire en france, non, je ne crois pas. Legalement tu dois signer dans le pays ou tu l'a acheté. Meme si ces contrats sont valables ( en application) dans la CEE.

[fred59]

. Meme si ces contrats sont valables ( en application) dans la CEE.

bah ecoute c'est pas ce que m'a dit le vendeur,soit disant je ne pourrais pas allez en france pour changer mes essuis glace ou autre ,alors faut savoir

[Zegou]

bah ecoute c'est pas ce que m'a dit le vendeur,soit disant je ne pourrais pas allez en france pour changer mes essuis glace ou autre ,alors faut savoir

La garantie est valable dans toute les concessions Peugeot..imagine que tu parte en vacances et que tu tombe en panne au beau milieu de la campagne espagnole...crois que tu que ta voiture ne sera pas pris sous garantie?? il faut rester lucide et dire à ton vendeur de revoir ses fiches...en tout cas j'ai souscrit à la garantie occasion du lion pour ma part (ce qui n'est pas tout à fait la même chose) et ma voiture est bien garantie à l'extérieur de la France

[Zegou]

Conditions générales de ventes



PEUGEOT CONTRATS PRIVILEGES


Contrat Maintenance


Définitions :

Dans la suite du présent contrat (ci-après dénommé le « Contrat ») qui comprend le Feuillet de Souscription, les termes commençant par une majuscule ont la signification suivante :

Etablissement vendeur : entreprise membre du Réseau Peugeot, agissant en son nom et pour le compte de la société Automobiles Peugeot, qui est désignée sur le Feuillet de souscription.

Feuillet de souscription : conditions particulières du Contrat qui désignent les parties signataires au Contrat, le Véhicule et les modalités d’application du Contrat.

Réseau Peugeot : Entreprise titulaire d’un ou plusieurs contrats de réparateur agréé Peugeot, conclu avec Automobiles Peugeot situé sur le Territoire.

Souscripteur : client qui a signé le Contrat pour bénéficier des prestations décrites ci-après et qui est désigné sur le Feuillet de souscription.

Territoire : la France métropolitaine et Principauté de Monaco (« Pays de souscription ») et les autres pays de l'Union Européenne et dans les pays suivants: Andorre, Bulgarie, Croatie, Islande, Israël, Liechtenstein, Macédoine, Norvège, Roumanie, Saint-Marin, Suisse, Turquie.

Véhicule : véhicule automobile bénéficiant des prestations définies ci-après, désigné sur le Feuillet de souscription.

Article 1 - objet
Le Contrat a pour objet de définir les prestations dont le Souscripteur -propriétaire ou locataire du Véhicule peut bénéficier.

Article 2 - véhicules susceptibles de bénéficier du Contrat
Peuvent bénéficier du Contrat :
- tout véhicule (1) Peugeot immatriculé dans le Pays de souscription au jour de la souscription du Contrat,
- tout véhicule qui a été transformé par un carrossier recommandé par Automobiles Peugeot. Seules, les parties transformées, les éventuelles pannes qui auraient été causées par ces transformations et les éventuelles opérations d’entretien spécifiques à ces parties ne sont pas couvertes par le Contrat.
(1) véhicules exclus :les taxis, les ambulances, les auto-écoles, les véhicules sanitaires légers, les véhicules électriques, les véhicules destinés au transport à titre onéreux de personnes, les véhicules modifiés ou utilisés en compétition ou rallye.

Article 3 - durée et kilométrage du Contrat
Le Contrat est souscrit au plus tard 12 mois après la date de livraison du véhicule neuf. Il se termine au premier des deux évènements décrits ci-après :
- à la fin de la durée qui a été souscrite ; cette durée est décomptée à partir de la date de livraison du véhicule neuf,
- à l’atteinte du kilométrage qui a été souscrit ; il est décompté à partir du kilomètre zéro.
La durée et le kilométrage choisis par le Souscripteur sont indiqués le jour de la souscription de celui-ci sur le Feuillet de souscription. Ils sont choisis par le Souscripteur parmi les possibilités qui sont mentionnées au tarif en vigueur au jour de cette souscription.

Dans le cadre du Contrat, les éventuelles interventions effectuées, telles que celles définies dans l’article 4 « Prestations fournies » n’ont pas pour effet de prolonger la durée du Contrat.

Le Souscripteur a la possibilité, avant l’expiration du Contrat, de souscrire un avenant pour augmenter ou pour diminuer la durée et/ou le kilométrage. Cette opération peut être renouvelée plusieurs fois de suite dans les limites de durée et de kilométrage qui figurent au tarif en vigueur au moment de la souscription du Contrat. Dans ce cas, les prestations, y compris les éventuelles options, restent identiques à celles du Contrat. Cet avenant indiquera:
- la durée et le kilométrage souscrits initialement
- la nouvelle durée souscrite et/ou le nouveau kilométrage,
- le montant à régler par l’une des parties ; ce montant correspond à la différence entre le prix du Contrat avec le nouveau choix et le prix du Contrat qui a été initialement souscrit.
La souscription d’un avenant entraîne l’application de frais de dossiers (54 Euros TTC) par Automobiles Peugeot.

Article 4, Prestations fournies
Le Client bénéficie des prestations qui suivent :

4.1. Interventions techniques
Les prestations suivantes sont prises en charge -pièces et main d’œuvre T.T.C. par Automobiles Peugeot à condition d’être effectuées par le Réseau Peugeot :
• le remplacement ou la réparation, selon l’avis de l’homme de l’art, des pièces mécaniques, électriques ou électroniques défaillantes ; c’est à dire des pièces qui ne permettraient pas une utilisation normale du Véhicule, telle qu’elle est définie dans le guide d’utilisation. Si d’autres pièces du Véhicule sont endommagées par cette défectuosité, elles seront remplacées ou réparées sous les mêmes conditions.
• le remplacement des pièces d’usure si ces pièces ne peuvent remplir la fonction pour laquelle elles ont été conçues ; cette décision sera prise selon l’avis de l’homme de l’art et/ou de tout indicateur de mesure d’usure prévu à cet effet.
• les opérations d’entretien qui sont prévues par le carnet d’entretien pour un usage normal du Véhicule.
• pour toutes ces interventions, le lavage extérieur du Véhicule est prévu.

Les pièces qui sont échangées au titre du Contrat deviennent la propriété d’Automobiles Peugeot.

4.2. Contrôle technique
Les pré-contrôle et contrôle techniques qui correspondent à des législations spécifiques à chacun des pays, sont effectués, uniquement, dans le pays d’immatriculation du véhicule.
Le Souscripteur, dont la durée du Contrat est au moins égale à 48 mois, a la possibilité de mandater Automobiles Peugeot pour présenter son véhicule au premier contrôle technique. Pour ce faire, le Véhicule doit être présenté au Réseau Peugeot France pour un pré-contrôle. Cette visite est gratuite ; elle doit être réalisée, au plus tard, 30 jours avant la date de l’obligation légale du contrôle technique.
Si le pré-contrôle révèle la nécessité de procéder à des réparations visées par le Contrat à l’article 4, elles seront réalisées par un membre du Réseau Peugeot habilité à cet effet et seront prises en charge par Automobiles Peugeot. Si ces réparations ne sont pas couvertes par le Contrat, un devis de remise en état sera remis au Souscripteur qui a alors le choix de faire remettre en état son Véhicule par le Réseau Peugeot ou auprès de tout autre réparateur deson choix. Une fois le véhicule remis en conformité, il est présenté, par le Réseau Peugeot France, au centre de contrôle automobile de son choix. Après cette visite technique, soit :
- le Véhicule obtient la vignette attestant du contrôle technique ; il est alors restitué au client avec la vignette attestant du contrôle technique et le montant de ce contrôle technique est pris en charge par Automobiles Peugeot ;
- le Véhicule n’obtient pas ladite vignette ; le montant de ce contrôle technique est pris en charge par Automobiles Peugeot. Toutefois, si le Véhicule a été remis en état hors du Réseau Peugeot, le Souscripteur ne pourra pas engager la responsabilité d’Automobiles Peugeot du fait de la non obtention de ladite vignette ; Automobiles Peugeot ne prendra alors pas en charge les frais de la contre visite.

Si le Contrat atteint son kilométrage avant le 47ème mois, le pré-contrôle et le contrôle technique seront pris en charge par Automobiles Peugeot. Les éventuelles interventions de remise en état signalées lors du pré-contrôle seront, dans ce cas, à la charge du Souscripteur.

4.3. Véhicule de remplacement et assistance

4.3.1. Véhicule de remplacement
Pour les véhicules utilitaires et véhicules utilitaires transformés, il n’est pas prévu de prêt d’un véhicule équivalent.

a- Véhicule de remplacement « en cas de panne »
Un véhicule de remplacement de catégorie équivalente (dans la limite des disponibilités locales) et sans équipement spécifique, est prêté. Cette prestation est proposée pour tout incident mécanique, électrique ou électronique qui rend le véhicule inapte à circuler et qui ne peut être réparé dans la journée de survenance, par le Réseau Peugeot.
La restitution du véhicule de remplacement doit se faire au lieu de prise en charge dudit véhicule.
Ce prêt est limité à 4 jours maximum ; il est pris en charge par Automobiles Peugeot.

b- Véhicule de remplacement « Entretien »
En cas d’immobilisation du Véhicule pour une opération d’entretien préconisée par le Constructeur, un véhicule de remplacement de catégorie équivalente (dans la limite des disponibilités locales), sans équipement spécifique, sera mis à disposition du Souscripteur, dans la limite d’une journée par intervention et à condition que le rendez-vous avec le Réseau Peugeot ait été pris au minimum 48 heures à l’avance.

c- Plein crédit (réservé aux professionnels)
En cas de prêt d’un véhicule de remplacement dans le cadre des articles 4.3.1 a et 4.3.2 du Contrat, aucun chèque de caution ou emprunte de carte bancaire ne sera demandé au Souscripteur ou au conducteur.
Un procès verbal décrivant l’état du véhicule sera établi et signé par chaque partie à la mise à disposition et à la restitution du véhicule.
A défaut d’établissement de ce procès verbal du fait du Souscripteur ou du conducteur, le document descriptif de l’état du véhicule réalisé par Automobiles Peugeot ou son mandataire fera foi.
Le Souscripteur reste tenu au paiement des sommes dues au titre de l’utilisation du véhicule de remplacement et correspondant à des dépenses non prises en charge par Automobiles Peugeot dans le cadre du Contrat (carburant, parking, péage, contraventions, frais de remise en état du véhicule,...).

4.3.2. Peugeot Assistance

a- Introduction
Peugeot Assistance est une prestation, qui, en cas de panne rendant le Véhicule inapte à circuler -incident mécanique, électrique ou électronique-, permet au Souscripteur ou conducteur du Véhicule ainsi qu’aux passagers du Véhicule, dans tous les pays qui sont nommés à l’article 6 « Territorialité », de bénéficier, sur simple appel téléphonique :
- de prestations de dépannage et/ou remorquage
- et de prestations complémentaires de transport, de véhicule de remplacement, et d’hébergement, si le Véhicule ne peut être réparé dans la journée de survenance de la panne.
Le nombre de personnes bénéficiaires est limité au nombre de places indiqué sur le certificat d’immatriculation du Véhicule. Dans tous les cas, le Souscripteur reste responsable du respect des dispositions du Contrat par le conducteur et les personnes qui sont transportées.
L’utilisateur fera appel :
- soit au Réseau Peugeot,
- soit à Peugeot Assistance au numéro vert 0 800 44 24 24 ou au numéro 00 33 549 04 24 24 (de l’étranger), tous les jours de l’année, y compris les samedis, dimanches et jours fériés, 24 h sur 24.
En cas de perte ou d’enfermement des clés dans le Véhicule, d’erreur ou de panne de carburant ou de crevaison, le Véhicule sera dépanné ou remorqué jusqu’au membre du Réseau Peugeot le plus proche. Le renouvellement des clés, le carburant ou la roue de secours (sauf si souscription de l’option pneumatiques) sont à la charge du Souscripteur. Seuls l’intervention d’assistance et le dépannage/remorquage sont pris en charge par le Contrat.

b- Dépannage et/ou remorquage
Dans la mesure du possible, le Véhicule sera dépanné sur place ; dans le cas contraire, celui-ci sera remorqué jusqu’à l’atelier du membre du Réseau Peugeot le plus proche du lieu de la panne.
Les frais de dépannage et/ou remorquage effectués sur autoroute ou voie assimilée seront réglés par le Souscripteur. Ces frais seront remboursés par Automobiles Peugeot sur présentation de l’original de cette facture dûment acquittée.

c- Véhicule de remplacement
Si le Véhicule n’est pas réparé dans la journée de survenance de la panne, le conducteur pourra disposer d’un véhicule de remplacement dans les limites précisées en 4.3.1 :
- soit sur le lieu de la panne en cas d’hébergement,
- soit sur son lieu de destination en cas de poursuite du voyage par train ou avion.

d- Poursuite du voyage ou acheminement au domicile
Cette prestation est prévue pour toute panne qui ne pourrait être résolue dans la journée de survenance de la panne. Elle permet, soit l’acheminement au domicile habituel du bénéficiaire, soit la poursuite du voyage vers son lieu de destination. Ces acheminements s’effectuent :
- par le prêt d’un véhicule de remplacement dans les conditions décrites à l’article 4.3.2.c et dans les limites fixées par l’article 4.3.1,
- par train, en première classe,
- ou par avion, en classe économique, si le trajet en train est supérieur à 8 heures.
De plus, dans le cas d’un acheminement par train ou avion, pour permettre au Souscripteur ou au conducteur d’aller rechercher le Véhicule réparé, un billet pour une personne est mis gratuitement à sa disposition ; ce voyage s’effectue aux mêmes conditions que celles ci dessus.

e- Hébergement sur place
Cette prestation est prévue pour toute panne qui ne pourrait être résolue dans la journée. Elle permet l’hébergement sur place. Elle se fait à hauteur de 61 euros T.T.C. par nuit et par passager. Elle est limitée à la durée de réparation et ne pourra en aucun cas dépasser trois jours.

f- Remboursements exceptionnels
Si, exceptionnellement, le Souscripteur était amené à régler lui-même une facture d’hôtel – ou toute autre dépense éventuelle couverte par le Contrat, ces dépenses pourront être remboursées sur envoi à Automobiles Peugeot** des factures originales.

4.4. Options
Le Souscripteur a la possibilité de souscrire la ou les options suivantes.

4.4.1. Option Véhicule de remplacement « Mobilité »
Elle permet de fournir dans les meilleurs délais, au Souscripteur ou conducteur, un véhicule de remplacement :
- pour une durée maximale de 30 jours :
o dans le cas d’une panne ,
o d’erreur de carburant,
o de perte ou d’enfermement des clés,
o d’accident ou d’incendie ;
- pour une durée maximale de 40 jours, dans le cas de vol du Véhicule.
Quel que soit le cas, cette durée correspond aux jours réels d’immobilisation du Véhicule. Dès que le Véhicule est à nouveau disponible, le véhicule de remplacement doit être restitué.
Un véhicule de catégorie équivalente (dans la limite des disponibilités locales) et sans équipement spécifique, sera prêté. La prise en charge et la restitution du véhicule se feront sur le même lieu.
Pour les professionnels, ce prêt s’effectuera en « plein crédit » selon les conditions de l’article 4.3.1 c-.

4.4.2. Option Véhicule de remplacement Accident/vol/incendie
En cas d’immobilisation consécutive à un accident ou à un incendie rendant le Véhicule inapte à circuler, un véhicule de remplacement de catégorie équivalente dans la limite des disponibilités locales, sans équipement spécifique, sera mis à disposition pendant une durée ne dépassant pas 30 jours à compter de la date de survenance du sinistre ; dans le cas d’un vol, la durée de mise à disposition sera limitée à 40 jours. Dans tous les cas, le souscripteur s’engage à restituer le véhicule de remplacement dès qu’il aura repris possession de son Véhicule.

4.4.3. Option « Pneumatiques »
Elle couvre les frais qui résultent d’une réparation de crevaison ou d’un remplacement de pneumatiques endommagé ou usé, selon avis de l’homme de l’art ; elle doit être réalisée dans le Réseau Peugeot.
Cette opération inclut un équilibrage des roues.
Elle s’applique dans la limite du nombre de pneus souscrits.

4.4.4. Option « Pneumatiques hiver »
Cette option couvre les frais qui résultent de la fourniture des pneumatiques hiver et de leur remplacement par le Réseau Peugeot.
Elle s’applique :
- dans la limite du nombre de pneumatiques hiver souscrit ;
- les opérations de montage/démontage sont prises en charge dans la limite de 2 opérations par an.

Article 5 - Prestations exclues
Le Contrat ne prend pas en charge :
- le remplacement, la pose, l’entretien ou la remise en état d’accessoires non montés d’origine sur le Véhicule et leur conséquence,
- les travaux qui n’auraient pas été effectués par le Réseau Peugeot et leurs conséquences,
- les produits additifs,
- les indemnités d’immobilisation ou de perte d’exploitation,
- les interventions sur la carrosserie et l’habitacle, y compris le nettoyage et les réparations de garnitures et de sellerie,
- les bris ou détériorations de glaces et d’optiques de phares,
- les éléments détériorés par fausse manœuvre, accident, vol, tentative de vol, incendie, acte de vandalisme ou catastrophe naturelle,
- les réparations consécutives à une négligence, une faute de conduite, à une mauvaise utilisation du véhicule (surcharge, même passagère, compétition, etc...) ou au non-respect des opérations d’entretien,
- les appoints de liquide lave-glace entre deux programmes de révision,
- les pneumatiques, les équilibrages de roues sousréserve de la souscription des options définies aux articles 4.4.3 et 4.4.4,
- les recherches de bruits,
- Les frais de restauration, de téléphone, de carburant, de péage, de parking et les compléments éventuels ou franchises d’assurance.

Article 6 - Territorialité
Les prestations applicables sur tout le Territoire, qui sont réalisées par le Réseau Peugeot au titre du Contrat, sont :
- prises directement en charge par ce réseau en Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, France, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, Royaume Uni, Saint-Marin et Suisse,
- réglées par le Souscripteur à ce réseau dans les autres pays où le Contrat est applicable. Toutes les opérations qui sont couvertes par le Contrat seront remboursées par Automobiles Peugeot. Pour ce faire, le Souscripteur enverra l'original de sa facture dûment acquitté à Automobiles Peugeot. Pour les pays hors de la zone Euro, le taux de change qui sera appliqué sera celui en vigueur en France au jour de l'émission de la facture.
Seules les prestations d’assistance réalisées par l’intermédiaire de Peugeot Assistance, ne nécessitent aucune avance de fonds du Souscripteur.

Article 7 - Conditions d’application
La prise en charge des prestations du Contrat est liée au respect des conditions qui suivent pendant toute la durée du Contrat :
• le Véhicule doit avoir été utilisé et entretenu conformément aux prescriptions du Constructeur ; elles sont indiquées dans les documents de bord qui se trouve dans le véhicule neuf,
• les opérations d’entretien et de contrôle, prévues au plan d'entretien du Constructeur doivent être enregistrées dans le carnet d’entretien du Véhicule.
• le Véhicule doit avoir été réparé, en cas de défaut incombant au Constructeur, par le Réseau Peugeot,
• le maintien des niveaux de liquides et lubrifiants doit avoir été assuré en permanence ;
• Seul le Réseau Peugeot et par extension les dépanneurs agréés Peugeot Assistance, sont habilités à intervenir au titre du Contrat.

Les prestations prévues au Contrat ne s’appliquent pas dans les cas suivants :
- enlisement, immersion, catastrophes naturelles, vandalisme, attentat, émeute, immobilisation par les forces de l’ordre, faits de guerre, terrorisme,
- dépannage et/ou remorquage qui n’aurait pas été réalisé par le Réseau Peugeot ou par un membre agréé du réseau Peugeot Assistance, à l’exception des dépannages/remorquages effectués sur les autoroutes ou voies assimilées ; ceci s’applique à tous les pays où existe une réglementation spécifique relative au dépannage sur les voies de ce type,
- accident, incendie, vol, tentative de vol, bris d’optique ou de glace, dépannage et/ou remorquage à la suite d’un accident sauf dans le cas défini aux articles 4.4.1 et 4.4.2.

Article 8 - Prix et modalités de paiement
8.1. Le prix est celui du tarif en vigueur au jour de la souscription du Contrat ; c’est un prix ferme et définitif qui est établi pour la durée du Contrat, sous réserve de la souscription d’avenants, et des dispositions de l’article 9.
8.2. Le règlement du prix doit avoir lieu à la souscription du Contrat, sous réserve du respect des dispositions des articles L121-23 à L121-26 du Code de la Consommation (démarchage et vente à domicile).

Article 9 - Résiliation – Fin du Contrat
9.1. Dans le cas où l’une ou l’autre des parties ne respecterait pas l’une de ses obligations prévues au Contrat, l’autre partie pourra résilier le Contrat sans que la partie fautive ne puisse prétendre à aucun remboursement ou indemnité.

9.2. Le Contrat cesse de plein droit :
• si le Véhicule devient définitivement inutilisable, après un sinistre,
• si le Véhicule est volé et non retrouvé 30 (1) jours après la déclaration,
• en cas de ré immatriculation du Véhicule, sauf si cette ré immatriculation est effectuée dans l’un des pays visés au 1er tiret de l’article 6 ci-dessus.
A cet effet, le Souscripteur s’engage à informer Automobiles Peugeot** par lettre recommandée avec A.R. L’événement doit être signalé dans un délai maximum de 45 jours. La lettre sera accompagnée :
- de la copie du Contrat et de ses éventuels avenants souscrits par le Souscripteur,
- en cas de sinistre total, d’une photocopie de l’attestation de la compagnie d’assurance ou de l’expert qui déclare que le Véhicule est classé en épave,
- en cas de vol, d’une photocopie de la déclaration de vol établie auprès des autorités compétentes et d’une photocopie de l’accord de remboursement du Véhicule par la compagnie d’assurance.

9.3. Dans les cas ci-dessus énoncés, le Souscripteur sera remboursé du montant qui lui est dû. Ce montant sera calculé au prorata du kilométrage parcouru depuis le début du Contrat, soit à compter du kilomètre zéro, et du kilométrage restant à courir jusqu’au kilométrage souscrit, y compris les éventuels avenants.
Le kilométrage pris en compte pour ce calcul sera celui sur la déclaration du sinistre (déclaration de mis en épave ou déclaration de vol) ou bien, en cas de déménagement à l’étranger, d’une déclaration sur l’honneur du souscripteur précisant le kilométrage atteint au jour du déménagement.

Article 10 - Revente du Véhicule pendant la durée du Contrat
Le Contrat est cessible gratuitement à tout acheteur du Véhicule pendant la durée de validité dudit Contrat.
Pour ce faire, le Souscripteur, ou tout acheteur successif, devra remettre à son acheteur :
- l’original du Contrat (Feuillet de souscription + conditions générales),
- l’original des avenants éventuellement souscrits,
- le guide utilisateur ainsi que la carte nominative ou le coupon d’identification.

Article 11 – Remise de la carte nominative
Le Souscripteur recevra au plus tard deux mois après la date de souscription du Contrat une carte nominative. Si le Souscripteur ne reçoit pas ce document dans les délais, il devra le signaler à un membre du Réseau Peugeot habilité à cet effet.

Article 12 - Règlement des litiges
En cas de litige entre les parties, celles-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. A défaut d’accord amiable, seuls seront compétents les tribunaux dont dépend le siège social d’Automobiles Peugeot. Si le Souscripteur est non commerçant, le choix du tribunal compétent se fera selon les règles du droit commun.


Article 13 - Informatique et libertés
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, Automobiles Peugeot informe le Souscripteur que :
1°) ses données personnelles transmises pourront être utilisées à des fins d’évaluation du risque, de gestion administrative ou dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing par Automobiles Peugeot, les concessionnaires et réparateurs agréés Peugeot et CREDIPAR ;
2°) il bénéficie, conformément à la loi précitée, d’un droit d’accès, de modification et de retrait des données le concernant, sur simple demande auprès d’Automobiles Peugeot, 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 Paris.
Les réponses aux questions posées par le Feuillet de souscription sont obligatoires pour la prise en compte de la souscription au Contrat.

** Automobiles Peugeot : Service Relations Clientèle - Centre de Contact Client de Peugeot- Case 500 – BP 0116 – 75761 PARIS Cedex 16
Site Internet : www.peugeot.fr ; e-mail : wm@peugeot.com



Contrat Prévision

Définitions :

Dans la suite du présent contrat (ci-après dénommé le « Contrat ») qui comprend le Feuillet de Souscription, les termes commençant par une majuscule ont la signification suivante :

Etablissement vendeur : entreprise membre du Réseau Peugeot, agissant en son nom et pour le compte de la société Automobiles Peugeot, qui est désignée sur le Feuillet de souscription.

Feuillet de souscription : conditions particulières du Contrat qui désignent les parties signataires au Contrat, le Véhicule et les modalités d’application du Contrat.

Réseau Peugeot : Entreprise titulaire d’un ou plusieurs contrats de réparateur agréé Peugeot, conclu avec Automobiles Peugeot situé sur le Territoire.

Souscripteur : client qui a signé le Contrat pour bénéficier des prestations décrites ci-après et qui est désigné sur le Feuillet de souscription.

Territoire : la France métropolitaine et Principauté de Monaco (« Pays de souscription ») et les autres pays de l'Union Européenne et dans les pays suivants: Andorre, Bulgarie, Croatie, Islande, Israël, Liechtenstein, Macédoine, Norvège, Roumanie, Saint-Marin, Suisse, Turquie.

Véhicule : véhicule automobile bénéficiant des prestations définies ci-après, désigné sur le Feuillet de souscription.

Article 1 - objet
L’article 1 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 2 - véhicules susceptibles de bénéficier du Contrat
L’article 2 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 3 - durée et kilométrage du Contrat
L’article 3 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 4, Prestations fournies
Le Client bénéficie des prestations qui suivent :

4.1. Interventions techniques
Les prestations suivantes sont prises en charge -pièces et main d’œuvre T.T.C. par Automobiles Peugeot à condition d’être effectuées par le Réseau Peugeot :
• le remplacement ou la réparation, selon l’avis de l’homme de l’art, des pièces mécaniques, électriques ou électroniques défaillantes ; c’est à dire des pièces qui ne permettraient pas une utilisation normale du Véhicule, telle qu’elle est définie dans le guide d’utilisation. Si d’autres pièces du Véhicule sont endommagées par cette défectuosité, elles seront remplacées ou réparées sous les mêmes conditions.
• le remplacement des pièces d’usure si ces pièces ne peuvent remplir la fonction pour laquelle elles ont été conçues ; cette décision sera prise selon l’avis de l’homme de l’art et/ou de tout indicateur de mesure d’usure prévu à cet effet.
• pour toutes ces interventions, le lavage extérieur du Véhicule est prévu.

Les pièces qui sont échangées au titre du Contrat deviennent la propriété d’Automobiles Peugeot.

4.2. Contrôle technique
L’article 4.2 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

4.3. Véhicule de remplacement et assistance

4.3.1. Véhicule de remplacement
Pour les véhicules utilitaires et véhicules utilitaires transformés, il n’est pas prévu de prêt d’un véhicule équivalent.

a- Véhicule de remplacement « en cas de panne »
Un véhicule de remplacement de catégorie équivalente (dans la limite des disponibilités locales) et sans équipement spécifique, est prêté. Cette prestation est proposée pour tout incident mécanique, électrique ou électronique qui rend le véhicule inapte à circuler et qui ne peut être réparé dans la journée de survenance, par le Réseau Peugeot.
La restitution du véhicule de remplacement doit se faire au lieu de prise en charge dudit véhicule.
Ce prêt est limité à 4 jours maximum ; il est pris en charge par Automobiles Peugeot.

b- Plein crédit (réservé aux professionnels)
En cas de prêt d’un véhicule de remplacement dans le cadre des articles 4.3.1 a et 4.3.2 du Contrat, aucun chèque de caution ou emprunte de carte bancaire ne sera demandé au Souscripteur ou au conducteur.
Un procès verbal décrivant l’état du véhicule sera établi et signé par chaque partie à la mise à disposition et à la restitution du véhicule.
A défaut d’établissement de ce procès verbal du fait du Souscripteur ou du conducteur, le document descriptif de l’état du véhicule réalisé par Automobiles Peugeot ou son mandataire fera foi.
Le Souscripteur reste tenu au paiement des sommes dues au titre de l’utilisation du véhicule de remplacement et correspondant à des dépenses non prises en charge par Automobiles Peugeot dans le cadre du Contrat (carburant, parking, péage, contraventions, frais de remise en état du véhicule,...).

4.3.2. Peugeot Assistance
L’article 4.3.2 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

4.4. Options
L’article 4.4 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 5 - Prestations exclues

5.1 Le Contrat ne prend pas en charge les opérations d’entretien périodiques, les contrôles et réglages sans échanges de pièces, définis dans le carnet d’entretien du véhicule.

5.2 En outre, ne sont pas pris en charge par le Contrat :
- La batterie d’accumulateur, les bougies d’allumage, les cartouches filtrantes d’air, d’huile et de carburant,
- les appoints de lubrifiant, de liquide de freins, de lave glace, de direction assistée, de refroidissement, de gaz du système de réfrigération,
- le remplacement, la pose, l’entretien ou la remise en état d’accessoires non montés d’origine sur le Véhicule et leur conséquence,
- les travaux qui n’auraient pas été effectués par le Réseau Peugeot et leurs conséquences,
- les produits additifs,
- les indemnitésd’immobilisation ou de perte d’exploitation,
- les interventions sur la carrosserie et l’habitacle, y compris le nettoyage et les réparations de garnitures et de sellerie,
- les bris ou détériorations de glaces et d’optiques de phares,
- les éléments détériorés par fausse manœuvre, accident, vol, tentative de vol, incendie, acte de vandalisme ou catastrophe naturelle,
- les réparations consécutives à une négligence, une faute de conduite, à une mauvaise utilisation du véhicule (surcharge, même passagère, compétition, etc...) ou au non-respect des opérations d’entretien,
- les pneumatiques, les équilibrages de roues sous réserve de la souscription des options définies aux articles 4.4.3 et 4.4.4,
- les recherches de bruits,
- Les frais de restauration, de téléphone, de carburant, de péage, de parking et les compléments éventuels ou franchises d’assurance.

Article 6 - Territorialité
L’article 6 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 7 - Conditions d’application
L’article 7 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 8 - Prix et modalités de paiement
L’article 8 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 9 - Résiliation – Fin du Contrat
L’article 9 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 10 - Revente du Véhicule pendant la durée du Contrat
L’article 10 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 11 – Remise de la carte nominative
L’article 11 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 12 - Règlement des litiges
L’article 12 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable.

Article 13 - Informatique et libertés
L’article 13 des conditions générales du contrat Maintenance est directement applicable

CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX COMMANDES SOUMISES AU CODE DE LA CONSOMMATION ARTICLES L121-23 A L121-26 (DÉMARCHAGE ET VENTE A DOMICILE)

1 - DISPOSITIONS LEGALES
La présente commande est soumise aux articles L121-23 à L121-26 du code de la consommation, à savoir : Article L121-23 : " Les opérations visées à l'article L121-21 doivent faire l'objet d'un contrat dont un exemplaire doit être remis au client au moment de la conclusion de ce contrat et comporter, à peine de nullité, les mentions suivantes :
1. Noms du fournisseur et du démarcheur ;
2. Adresse du fournisseur ;
3. Adresse du lieu de conclusion du contrat ;
4. Désignation précise de la nature et des caractéristiques des biens offerts ou des services proposés ; 5. Conditions d'exécution du contrat, notamment les modalités et le délai de livraison des biens, ou d'exécution de la prestation de services ;
6. Prix global à payer et modalités de paiement ; en cas de vente à tempérament ou de vente à crédit, les formes exigées par la réglementation sur la vente à crédit, ainsi que le taux nominal de l'intérêt et le taux effectif global de l'intérêt déterminé dans les conditions prévues à l'article L313-1 ;
7. Faculté de renonciation prévue à l'article L121-25, ainsi que les conditions d'exercice de cette faculté et, de façon apparente, le texte intégral des articles L121-23, L121-24, L121-25 et L121-26. "
Article L121-24 : " Le contrat visé à l'article L121-23 doit comprendre un formulaire détachable destiné à faciliter l'exercice de la faculté de renonciation dans les conditions prévues à l'article L121-25. Un décret en Conseil d'Etat précisera les mentions devant figurer sur ce formulaire.
Ce contrat ne peut comporter aucune clause attributive de compétence.
Tous les exemplaires du contrat doivent être signés et datés de la main même du client. "
Article L121-25 : " Dans les sept jours, jours fériés compris, à compter de la commande ou de l'engagement d'achat, le client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
du contrat par laquelle le client abandonne son droit de renoncer à sa commande ou à son engagement d'achat est nulle et non avenue.
Le présent article ne s'applique pas aux contrats conclus dans les conditions prévues à l'article L121-27. " Article L121-26 : " Avant l'expiration du délai de réflexion prévu à l'article L121-25, nul ne peut exiger ou obtenir du client, directement ou indirectement, à quelque titre ni sous quelque forme que ce soit, une contrepartie quelconque ni aucun engagement ni effectuer des prestations de services de quelque nature que ce soit. "
2. VERSEMENT DU PRIX
Il est, en outre, précisé que pour l'application de l'article 5 "Prix et modalités de paiement" des conditions générales des Peugeot Contrats Privilèges ci-dessus, le client qui n'aura pas usé de la faculté de renonciation prévue à l'article L121-25 ci-dessus, règlera au concessionnaire le montant de la première échéance fixée dans le bon de souscription, et ce, dans le délai d'un mois selon la périodicité stipulée dans le bon de souscription, courant à compter du terme du délai de renonciation prévu à l'article L121-25 du code de la consommation. A défaut de règlement de la première échéance dans le délai d'un mois selon la périodicité stipulée dans le bon de souscription, courant à compter de l'expiration du délai de renonciation, Automobiles PEUGEOT se réserve la faculté d'annuler, de plein droit et sans indemnité, le contrat ; il préviendra le client de cette annulation par simple lettre recommandée avec avis de réception.

SI VOUS ANNULEZ VOTRE COMMANDE, VOUS POUVEZ UTILISER LE FORMULAIRE DETACHABLE CI-DESSOUS.

N° VIN
Conditions :
oCompléter et signer ce formulaire.
oL'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception.
oUtiliser l'adresse figurant ci-dessus.
oL'expédier au plustard le septième jour à partir du jour de la commande, ou, si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant.
ANNULATION DE COMMANDE
Code de la consommation - Articles L121-23 à L121-26.
Je soussigné déclare annuler la commande ci-après :
Nature du bien ou du service commandé (contrat souscrit) :
Nom du contrat :
Date de la commande (date du contrat) :
Nom du Client :
Adresse du Client :

(Signature du Client)

[fred59]

ok merci ,par contre j'ai beau faire une recherche je tombe sur mon post lol et celui-là:
http://www.feline207.net/forum/viewtopi ... ht=optiway
ou il y a des blagues sur deux pages .
je voudrais juste savoir si ça vaut le cout ou pas ,le prix des premieres revisions ce que vous avez changés depuis 40.000kms,et se serait peut etre bien apres de faire le tri sur ce post et le mettre en post-it

[Zegou]

combien de km vas tu faire par an? c'est la toute la question si tu en fais environ 15000 ce n'est pas tres judicieux, les révisions coute entre 140 et 150e il me semble vidange comprise

[Zegou]

Et puis les pneu sont une options à 2.5€ le mois il me semble (enfin en france tout du moins)

[fred59]

merci zegou de ton aide comme j'ai acheté en belgique je suis obligé donc de prendre le contrat en belgique et les pneus sont comptés dedans.
je pense faire 15.000kms par an ,donc 60.000 sur 4 ans .
et moi c'est le contrat optiway ,donc meme en faisant une recherche il y a meme pas deux pages

[Zegou]

Je ne pense pas donc que cela te soit bénéfique..la seule chose que tu y gagnera sera de la tranquilité...15000km par an ça fait une vidange tout les 18mois environ ce que ne justifie pas à mes yeux un tel contrat réservé pour les gros rouleurs..d'ailleurs lors de l'achats de nos voitures le commercial nous a déconseillé ce contrat à cause du nombre de km effectué..on a juste un extension de garantie simple (sans les pièce d'usure) pour la 307, histoire de ne pas se ruiner si le toit se met à faire des siennes

[neoxlefou]

tu as lu ce sujet
http://www.feline207.net/forum/viewtopic.php?t=1627&start=30

entre autre

perso j'ai choisi le contrat de maintenance pour le lissage de mon budget...

car pour la 206 j'avais eu
rev 100.000 : 443euros
rev 80.000 : 272euros
rev 60.000 : 396euros
rev 40.000 : 768euros (dont 4 pneus à 473euros) => 295euros
rev 20.000 : 238euros

1644euros juste pour les revisions (+fournitures)

sans compter (mais ils me l'ont pris en garantie, meme apres la fin des 2 ans, merci peugeot) :
- changer frein à main (defaut usine)
- capteur airbag
- comodo ordinateur deffecteux

bref, pour la tranquillité de mon banquier et la mienne, et pour ma future 2007,
j'ai choisis une LOA 4 ans avec un contrat de maintenance dit "peugeot perspective" qui englobe tout sauf pneumatique, et pour 120.000km
22euros par mois pour la maintenance

22euros x 48 mois => 1056euros pour les 120.000km
contre 1644euros sur la 206 apres 110.000km

je penses que j'ai bien fait.

par contre pour toi, si tu fais 60.000km par an,
il faut faire le calcul.

[Zegou]

étant donné qu'il va faire 15000km par an, je ne pense pas que le calcul soit nécessaire...

[neoxlefou]

étant donné qu'il va faire 15000km par an, je ne pense pas que le calcul soit nécessaire...

en effet, j'avais pas vu les prix de son optiway (48euros par mois pour 60.000km avec les pneus)

dire que je paie 22euros par mois pour 120.000km (sans pneumatique)
sans avoir negocié

[Zegou]

Ton km annuel est de combien?

[fred59]

Ton km annuel est de combien?

faut lire humour je te l'ais dit plus haut

merci zegou de ton aide comme j'ai acheté en belgique je suis obligé donc de prendre le contrat en belgique et les pneus sont comptés dedans.
je pense faire 15.000kms par an ,donc 60.000 sur 4 ans .
et moi c'est le contrat optiway ,donc meme en faisant une recherche il y a meme pas deux pages

[Zegou]

Je parlais à neoxlefou

Car si tu lis quelques ligne plus haut je renseigne neo sur ton km

[tintinator]

les contrat maintenance sont interressant pour:

- ceux qui roulent pas mal
- ceux qui les gardent longtemps
- ceux qui stressent comme moi et qui veulent la tranquilité d'esprit...
- ceux qui sont les trois à la fois...

[tiger]

le contrat peugeot optiway en belgique est tres chère je trouve . C'est le fait que cela comprenne les pneus.
Je ne fais pas assez de kilometres pour rentabiliser ce contrat, et comme on a dit, c'est fait pour les gros rouleurs.
je n'ai pris que l'extension de garantie de 2+2ans, en pensant changer de voiture apres 5 ans.

[fred59]

le contrat peugeot optiway en belgique est tres chère je trouve . C'est le fait que cela comprenne les pneus.
Je ne fais pas assez de kilometres pour rentabiliser ce contrat, et comme on a dit, c'est fait pour les gros rouleurs.
je n'ai pris que l'extension de garantie de 2+2ans, en pensant changer de voiture apres 5 ans.

bah ecoute je vais certainement faire comme toi alors car c'est vrai que c'est cher....comme je vais certainement faire 15.000kms voir moins...
je vais certainement aussi prendre juste l'extension de garantie 2+2 ans .
car payer 1500€ et avoir que deux revisions et changer les balais d'essuis ca fait cher lol.